https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/01/demande-de-transmission-de-documents-2-Le-courrier-de-la-SNSM-au-Secretariat-de-la-Mer-suites-et-antecedents.-Demande-de-transmission-de-documents.-Envoyes-Courrier-SOGo.pdf https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/02/Re-demande-de-transmission-de-documents-1-rapport-du-prefet-maritime-de-la-Manche-et-de-la-mer-du-Nord-remis-au-secretariat-general-de-la-mer-le-15-octobre-2021.-Reception-Courrier-SOGo.pdf https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/02/reponse-prada-gouvernement-20230153-demande-CADA-M.-Nowenstein-SGMer-Reception-Courrier-SOGo.pdf https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/02/Lettre-SNSM-au-prefet-Lallement-Insuffisance-de-moyensSG-MER.pdf Soumis à la CADA le Dimanche, 8 janvier, 2023 – 08:38 À Lille, le 22 novembre 2022. Monsieur le Secrétaire général de la mer, Monsieur le Préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord, Je souhaite, en vertu des dispositions sur l’accès aux documents administratifs contenues dans le … Lire la suite de Le courrier de la SNSM au Secrétariat de la Mer, suites et antécédents. Demande de transmission de documents.
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