https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/02/demande-de-transmission-de-documents-association-Femmes-sans-frontieres-retour-sur-linfo-SN-professeur-agrege-Envoyes-Courrier-SOGo.pdf Tatiana ROLET Monsieur le Préfet de l’OisePôle juridique et contentieux – A l’attention de Madame Tatiana ROLETCheffe du bureau des affaires juridiques et de l’urbanismeDirection des collectivités locales et des élections1 place de la Préfecture60022 / BEAUVAIS CEDEX pref-pole-juridique@oise.gouv.fr À Bruxelles, le 23 février 2023. Référence : https://sebastiannowenstein.org/2023/02/23/association-femmes-sans-frontieres-demande-de-transmission-de-documents-retour-sur-linfo/ Madame, Enseignant dans le secondaire et…… Poursuivre la lecture Association Femmes sans frontières. Demande de transmission de documents. Retour sur l’info.
Jour : 23 février 2023
Destruction des archives, ces communications qui n’ont pas vocation à être conservés.
ELKIND Damien<damien.elkind@modernisation.gouv.fr>Boîte de réception17 juin 2022vendredi 17 juin 2022 à 14:17À sebastian.nowenstein@protonmail.com, bdl.cada, FERREOL Catherine, nicolas.chabane@culture.gouv.fr, MORDANT Yann Monsieur Nowenstein, Vous avez saisi les services du ministère de la Culture le 7 avril dernier d’une demande de communication de divers documents administratifs portant sur le sort réservé aux communications et aux échanges électroniques des agents…… Poursuivre la lecture Destruction des archives, ces communications qui n’ont pas vocation à être conservés.