https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/01/Retour-sur-un-article-du-Monde-demande-de-transmission-de-documents-sondages-par-la-voie-hierarchique-et-envoie-direct-a-Pollet-MA-Envoyes-Courrier-SOGo.pdf https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/01/retour-sur-un-article-du-Monde-premiere-ministre-transmission-de-documents-Envoyes-Courrier-SOGo.pdf Soumis le Mercredi, 15 février, 2023 – 15:22 À Lille, le 7 janvier 2023. Par la voie hiérarchique et par envoi direct. Demande de transmission de documents Madame la Première ministre, Je lis dans Le Monde que la communication de certains sondages a été refusée à ce journal. Il s’agit notamment d’enquêtes portant…… Poursuivre la lecture Demande de transmission de documents refusés au Monde. Elisabeth Borne, par la voie hiérarchique.
Jour : 7 janvier 2023
Les recherches génétiques n’existaient pas. Demande de transmission de documents, ministère des armées.
https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/02/Chasselay-diffusion-dune-fausse-information-par-le-ministere-des-armees-demande-de-transmission-de-documents-Envoyes-Courrier-SOGo.pdf Soumis à la CADA le Jeudi, 2 février, 2023 – 18:03 Catherine REBATET Monsieur le Ministre des armées Direction des affaires juridiques A l’attention de Madame Catherine REBATET 60 boulevard du Général Martial Valin – CS 21623 75509 / PARIS CEDEX 15 daj.prada.fct@intradef.gouv.fr A Lille, le 30 décembre 2022. Madame, Je lis dans Mediapart que le ministère des…… Poursuivre la lecture Les recherches génétiques n’existaient pas. Demande de transmission de documents, ministère des armées.
Le ministère des armées a-t-il averti l’EN de « l’erreur » que contenait la Note aux rédactions ? Demande de transmission de documents.
https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/01/Chasselay-diffusion-fausses-nouvelles-demande-de-transmission-de-documents-Education-NationaleEnvoyes-Courrier-SOGo.pdf Soumis à la CADA le Mercredi, 15 février, 2023 – 15:39 Madame Frain, personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. A Lille, le 7 janvier 2023. Madame, Le 27 janvier 2022, des élèves de l’école La Fontaine et du collège Alexis Kandelaft voir ici)…… Poursuivre la lecture Le ministère des armées a-t-il averti l’EN de « l’erreur » que contenait la Note aux rédactions ? Demande de transmission de documents.
Tweet du préfet de l’Hérault, l’avis de la CADA.
https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/01/Tweet-du-Prefet-de-lHerault-Avis-CADA.pdf Ma demande initiale est ici : https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/01/tweet-prefet-herault-demande-de-transmission-Envoyes-sebastian.nowenstein@protonmail.com-Proton-Mail.pdf Ma requête devant le tribunal administratif après l’avis de la CADA : Ma requête devant le tribunal administratif : https://sebastiannowenstein.org/2023/01/14/requete-demandant-communication-dun-tweet-de-la-prefecture-de-lherault/ La préfecture me communique le document : https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/01/desistement-tweet-prefet-herault-1.pdf
Affaire Sandoval, échanges IHEAL, l’avis de la CADA.
L’avis de la CADA : https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/01/Sandoval-Blanquer-Quenan-echanges-IHEAL-Avis.pdf Ma demande initiale est ici : https://sebastiannowenstein.org/wp-content/uploads/2023/01/demande-de-transmission-de-documents-echanges-de-messages-Sandoval-IHEAL-.undefined-Courrier-SOGo.pdf